Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES ET JULIE ATELIER ARTISANAL
LEGRAND Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1015243
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Caen

Présentation de la marque JULES ET JULIE ATELIER ARTISANAL

Déposée le 9 novembre 1976 par LEGRAND Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Caen), la marque française « JULES ET JULIE ATELIER ARTISANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGRAND Jean-Claude domicilié(e) 29, rue Froide 14000 CAEN - France.

La marque JULES ET JULIE ATELIER ARTISANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JULES ET JULIE ATELIER ARTISANAL est expirée depuis le 9 novembre 1986.

LEGRAND Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO , EUREKA , EDEN WAY


LEGRAND Jean-Claude - 29, rue Froide 14000 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

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